Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UNIFORM MANUFACTURE CARCASONNE
L'UNIFORM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4002107
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2023
L\'UNIFORM MANUFACTURE CARCASONNE de L\'UNIFORM

Présentation de la marque L'UNIFORM MANUFACTURE CARCASONNE

Déposée le 30 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'UNIFORM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'UNIFORM MANUFACTURE CARCASONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'UNIFORM domicilié(e) 101 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 172 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque L'UNIFORM MANUFACTURE CARCASONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNIFORM MANUFACTURE CARCASONNE est expirée depuis le 30 avril 2023.

L'UNIFORM a également déposé les autres marques suivantes : L UNIFORM


L'UNIFORM, Société par Actions Simplifiée - 101 rue de Sèvres - 75006 - PARIS - France - SIREN 792172942


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 11 février 2014 - Changement d'adresse n°618397 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; crèmes pour le cuir ; produits pour blanchir le cuir ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour chaussures, cirages pour chaussures, cirages, cire pour cordonniers ; savons ; articles de parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir bagues, boucles d'oreilles, pendentifs, colliers, bracelets, breloques, montres, horloges, porte-clés, épingles de cravates, bijoux de sacs, boutons de manchettes, médaillons ; joaillerie, bijouterie ; boîtes à bijoux ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Sacs, boîtes, enveloppes et pochettes pour l'emballage en papier et en carton ; produits de l'imprimerie, à savoir catalogues, brochures, livres, publications, étiquettes non en tissu ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits en ces matières [papier, carton] non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de papeterie, cahiers, carnets, chemises pour documents, papier à lettres, répertoires, signets pour livres, fournitures pour l'écriture, stylos, crayons, porte-crayons, porte-plumes, gommes à effacer.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, mallettes pour documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à mains, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, malles et valises, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs à roulettes, sacs de sports, trousses de voyage (maroquinerie) ; poignées de valises ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain [à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles], couvertures de voyage ; jetés de lit ; tapis de table.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure non en métaux précieux.

Tapis à savoir tapis destinés à la pratique du sport, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.